J’aime l’esprit qui règne dans cette résidence à taille humaine. Tout est très bien entretenu.
Dernière mise à jours : 01/01/2023
Le Site https://www.studelites.com/fr/ est édité(e) par la société BNP PARIBAS IMMOBILIER RESIDENCES SERVICES, Société par actions simplifiée, au capital de 1 000 000 €, dont le siège social est situé à ALIXAN (26300) – «Le Valvert » avenue de la gare, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans, sous le numéro SIREN 378 888 796, dont le numéro de TVA est le FR30378 888 796 (ci-après, la « Société »). Société du Groupe BNP PARIBAS.
N°ADEME : FR200182_03KLJL
Coordonnées : n° 04.75.40.80.25, courriel : contact.location@studelites.com.
Carte professionnelle « Transactions sur immeubles et fonds de commerce », « Gestion immobilière », « Syndic de copropriété » et « Prestations touristiques » CPI N°2601 2016 000 011 086, délivrée à la Chambre de Commerce et de l’Industrie de la Drome.
Titulaire d’une garantie financière d’un montant de 120 000 € pour l’activité de Transactions sur immeuble et fonds de commerce, de 1 900 000 € pour l’activité de « Gestion immobilière », de 8 000 000 € pour l’activité de Syndic de copropriété et de 40 000 € pour l’activité de Prestations Touristiques dont la société Galian Assurances (89 rue La Boétie, 75008 Paris) est garante.
Administrateur de biens et Syndic de copropriété.
Vous pouvez consulter nos Barèmes honoraires à ces adresses : BAREMES 2023
Hébergement : BNP Paribas Partners for Innovation, 59 rue de la république 93100 Montreuil-sous-Bois
L´éditeur s´engage à respecter l´ensemble des lois concernant la mise en place et l´activité d´un site Internet.
En tant qu’utilisateur du Site, vous devez lire attentivement les présentes dispositions et l’accès au Site vaudra acceptation de celles-ci.
Le représentant légal & directeur de la publication du Site/de l’Application est Olivier Bokobza, Président.
ARTICLE 1 : OBJET ET CONDITIONS D’APPLICATION
Les présentes conditions générales (ci-après les « Conditions Générales ») ont pour objet d’encadrer les conditions d’accès et d’utilisation du Site / de l’Application par tout utilisateur y accédant (ci-après l’« Utilisateur »).
L’utilisation du Site/de l’Application est subordonnée à la consultation, l'acceptation préalable, sans réserve et sans condition, des Conditions Générales et à leur respect intégral par l’Utilisateur.
Toute condition contraire posée par l’Utilisateur demeure inopposable à la Société, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance ou le format de sa notification ou prise de connaissance.
La Société pourra modifier à tout moment et sans préavis les Conditions Générales. En cas de modification des Conditions Générales, la Société indiquera sur le Site/l’Application la date de mise à jour des Conditions Générales. A toutes fins utiles, les Conditions Générales peuvent être imprimées et/ou sauvegardées et demeurent en tout état de cause toujours disponibles sur le Site/l’Application dans leur dernière version.
Il appartient à l’Utilisateur de prendre connaissance de la dernière version des Conditions Générales à chaque connexion sur le Site/l’Application.
ARTICLE 2 :ACCÈS /DISPONIBILITE/MAINTENANCE DU SITE/DE l’APPLICATION
Pour pouvoir accéder au Site/à l’Application, l’Utilisateur doit être connecté à Internet et l’équipement utilisé par l’Utilisateur dans ce but (ci-après l’« Equipement ») doit disposer d’une configuration minimale.
Pour les PC et Mac, il s’agit d’un processeur Intel P4 ou équivalent permettant d’utiliser les navigateurs suivants : Firefox, Chrome, Edge, Safari avec une résolution de minimum 1024x768.
Sans préjudice de ce qui précède, l’Equipement devra plus globalement répondre aux normes, notamment de sécurité et d’interopérabilité, en vigueur.
L’Utilisateur est seul responsable de la configuration et du fonctionnement de son Equipement. La Société n’en sera aucunement responsable et aucune indemnité ni remboursement ne sera dû par la Société en cas de défaillance ou de difficulté ou impossibilité d’utiliser le Site/l’Application pour une cause liée à cet Equipement.
Dans l’hypothèse où l’accès aux fonctionnalités du Site/de l’Application est subordonné à la création par l’Utilisateur d’un compte utilisateur, l’identifiant et le mot de passe doivent rester strictement personnels et confidentiels. L’Utilisateur s’engage à utiliser son compte pour ses propres besoins et à ne permettre à aucune autre personne de l’utiliser à sa place ou pour son compte. L’Utilisateur est entièrement responsable des conséquences des actions effectuées à partir de son compte utilisateur, notamment de tout préjudice causé par négligence ou violation du droit applicable, des droits d’un tiers et/ou d’un autre Utilisateur. La Société ne saurait être tenue responsable à ce titre.
Il appartient à l’Utilisateur d’informer immédiatement la Société de toute utilisation non-autorisée, avérée ou suspectée, de son identifiant et/ou de son mot de passe ou plus globalement du compte utilisateur.
La Société s’efforce, dans la mesure du possible et dans le cadre d’une obligation de moyens, d’assurer un niveau de fonctionnement et de disponibilité raisonnable du Site/de l’Application. Néanmoins, l'exploitation du Site/de l’Application, pourra être momentanément interrompue pour toute cause indépendante ou non de la volonté de la Société, en ce compris en cas de force majeure, de maintenance, de mises à jour ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer son contenu et/ou sa présentation.
La Société se réserve notamment le droit, sans préavis ni indemnité, de suspendre temporairement l’accès du Site/de l’Application pour assurer des opérations de maintenance liées à ses évolutions technologiques.
La Société réalisera des modifications sur les fonctions existantes du Site/de l’Application, notamment son ergonomie, ses règles de gestion et de fonctionnement, ainsi que toutes corrections rendues nécessaires du fait de changements légaux ou réglementaires.
Ce type de mises à jour peut entraîner une interruption de service du Site/de l’Application, sans que la Société ne puisse voir sa responsabilité engagée à ce titre.
ARTICLE 3 : CONTENU GÉNERÉ PAR LES UTILISATEURS ET SIGNALEMENT
L’Utilisateur est seul responsable de l'intégralité des contenus qu'il met en ligne sur le Site/l’Application et dont il déclare expressément disposer de l'intégralité des droits.
Il garantit à ce titre à la Société qu'il ne met pas en ligne de contenus violant des droits de tiers ou d’un autre Utilisateur, notamment de propriété intellectuelle, ou constituant une atteinte aux personnes (notamment diffamation, insultes, injures, etc.), au respect de la vie privée, à l'ordre public et aux bonnes mœurs (notamment, apologie des crimes contre l'humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine, racisme, etc.) ou qui seraient illicites de quelque autre manière que ce soit.
L’Utilisateur accorde à la Société une licence non-exclusive, transférable, sous-licenciable, gratuite et mondiale lui permettant d’utiliser les contenus qu’il publie sur le Site/l’Application, pour la durée des droits de protection sur ces contenus, et de publier, reproduire, représenter, communiquer et citer ces contenus sur le Site/l’Application.
L’Utilisateur garantit expressément à la Société la libre jouissance des droits qui lui sont ainsi concédés sur les contenus fournis par l’Utilisateur, contre tous troubles, revendications, ou évictions quelconques, fondés par exemple sur une action en contrefaçon, émanant d’un tiers ou d’un autre Utilisateur.
La Société n’exerce aucune modération ou vérification autre qu’algorithmique relative aux contenus publiés par les Utilisateurs dans le cadre de l’utilisation du Site / de l’Application.
La Société est cependant légalement tenue de retirer tout contenu illicite ou d’en rendre l’accès impossible sur le Site/ l’Application, dès lors que serait porté à sa connaissance le caractère manifestement illicite de ce contenu.
Tout Utilisateur peut signaler à la Société un contenu qui lui parait contraire aux lois et règlements en vigueur (ex : atteinte à un droit de propriété intellectuelle, usurpation d’identité, ou autre) et/ou aux Conditions Générales, ou porter atteinte à l’image ou à l’objet du Site/ de l’Application ou aux droits d’un tiers, d’un autre Utilisateur, ou un contenu qui lui parait erroné.
Après vérification d’un contenu signalé, la Société procède au retrait du contenu s’il s’avère effectivement illicite, non conforme ou erroné, et se réserve également la possibilité d’engager la responsabilité de l’auteur du contenu. En tant que de besoin, et conformément au droit applicable, la Société informera promptement, et coopérera avec, les autorités publiques compétentes lorsqu’un contenu de ce type lui aura été signalé.
ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les marques de la Société, les logos, les graphismes, les photographies, les animations, les vidéos, les scripts et les textes publiés sur le Site / l’Application et la structure même de celle-ci, sont la propriété de la Société ou sont concédés sous licence par des tiers. Ce contenu est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et les autres droits de propriété intellectuelle ou droits connexes détenus par la Société ou ses concédants, et ne peut être reproduit, utilisé ou représenté sans l’autorisation expresse de la Société ou de ses concédants, sous peine de poursuites judiciaires.
La Société concède à l’Utilisateur un droit gratuit, personnel, non-exclusif et non-transférable d’utilisation des éléments précités et d'accès et d'utilisation du Site/de l’Application conformément à sa destination.
Toute autre utilisation par l’Utilisateur est interdite sans l’autorisation écrite et préalable de la Société au cas par cas.
L’Utilisateur s’interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit le contenu du Site/de l’Application ou l’un de ses éléments sans l’autorisation écrite et préalable de la Société au cas par cas.
Plus largement, l’Utilisateur s'engage à ne pas porter atteinte ou essayer de porter atteinte au Site/à l’Application de quelque manière que ce soit et à ne pas utiliser de logiciel ou toute forme de programme informatique ayant pour but d'atteindre ou de rendre disponible un contenu protégé ou non disponible librement.
L’Utilisateur pourra informer la Société par tous moyens, de toute erreur, faute, irrégularité ou dysfonctionnement qu'il constaterait dans l'utilisation du Site/de l’Application et ce, dès qu'il a ont connaissance.
ARTICLE 5 : LIENS HYPERTEXTES ET CONTENU DE TIERS
Les liens hypertextes disponibles sur le Site/l’Application peuvent renvoyer vers des sites tiers non édités par la Société. Ils sont fournis uniquement afin de faciliter l’utilisation des ressources disponibles sur l’Internet. Si l’Utilisateur utilise ces liens, il quitte le Site/l’Application et accepte alors d’utiliser les sites tiers à ses risques et périls ou le cas échéant conformément aux conditions qui les régissent.
La Société ne saurait être tenue responsable de quelque façon que ce soit du fait de ces liens hypertextes.
L’Utilisateur ne peut utiliser et/ou insérer de lien hypertexte pointant vers le Site/l’Application sans l’accord exprès écrit et préalable de la Société au cas par cas.
En cas d’accord de la Société, l’Utilisateur devra pointer vers la page d’accueil du Site/de l’Application sans dupliquer la page d’accueil ou toute autre page du Site/de l’Application et l’Utilisateur s’engage à :
La Société se réserve expressément le droit de révoquer l’autorisation accordée, le cas échéant, selon ce que prévoit le présent article et de prendre toute mesure appropriée dans l’hypothèse d’un manquement aux présentes. L’Utilisateur sera tenu responsable de tout dommage direct ou indirect lié audit manquement ou en résultant.
ARTICLE 6 : RESPONSABILITE
La société s’engage, dans le cadre d’une obligation de moyens, à fournir un accès au site/à l’application avec diligence et selon les règles de l’art. La société fait ses meilleurs efforts pour s’assurer du bon fonctionnement du site/de l’application, dans les limites des présentes conditions générales.
Toutefois, la société ne peut garantir qu'aucune erreur ou anomalie ou ininterruption ou autre trouble de fonctionnement n’apparaitra au cours de l'utilisation du site/de l’application. De même, elle ne saura être tenue responsable des difficultés ou impossibilités momentanées ou durables d’accès au site/à l’application ayant pour origine des circonstances qui lui sont extérieures, dues notamment à des perturbations du réseau de télécommunication ou résultant de la défaillance de l’utilisateur, d’un autre utilisateur ou d’un tiers et/ou de failles de sécurité ou de fonctionnement d’un équipement.
L’utilisateur est informé et accepte que le site/l’application lui est fourni(e) en l’état et en fonction de sa disponibilité.
La société ne pourra voir sa responsabilité engagée par l’utilisateur que dans l’hypothèse ou la preuve certaine et définitive serait établie d’une faute commise par la société ayant causé à l’utilisateur un dommage effectif et direct. Le cas échéant, il incombera à l’utilisateur de démontrer que la société a commis une telle faute dans l’exécution de ses obligations au titre des présentes. La société ne pourra pas voir sa responsabilité engagée pour les dommages indirects et notamment tout préjudice indirect commercial, moral et / ou financier subi par l’utilisateur en ce compris toute perte de bénéfices ayant pour cause, origine, ou fondement, l'utilisation du site/de l’application.
ARTICLE 7 : DONNEES PERSONNELLES
Pour permettre le bon fonctionnement du Site/de l’Application, la Société est susceptible de collecter des données à caractère personnel concernant l’Utilisateur et met en œuvre à ce titre un traitement des données dont la Société est responsable (pour en savoir plus, cliquez sur la Politique de protection des données de la Société disponible à l’adresse : https://data-privacy.realestate.bnpparibas).
Lors de la navigation sur le Site/l’Application, des cookies peuvent être déposés sur l’Equipement de l’Utilisateur, sous réserve des choix que l’Utilisateur aura exprimés et que l’Utilisateur pourra modifier à tout moment.
Pour en savoir plus sur les cookies et leur incidence, la Société invite l’Utilisateur à consulter sa politique en matière de cookies disponible à l’adresse :Politiques cookies
ARTICLE 8 : DROIT APPLICABLE / JURIDICTION COMPETENTE
Ces Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français.
La Société et l’Utilisateur s’engagent en cas de litige à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
Selon les dispositions des articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, l’Utilisateur a la possibilité de saisir gratuitement les services d’un médiateur pour le règlement amiable de tout litige non résolu l’opposant à la Société.
Dans ce cadre, l’Utilisateur peut contacter l’Association Nationale des Médiateurs (ANM) au : 62 rue Tiquetonne, 75002 Paris – contact@anm-mediation.com – http://www.anm-conso.com.
Le litige ne pourra être examiné par le médiateur qu’aux conditions suivantes :
La Société informe également l’Utilisateur de l’existence d’une plateforme européenne de règlement amiable des litiges en ligne (ODR). L’Utilisateur a la possibilité d’y recourir pour régler les litiges éventuellement liés à l’usage du Site https://www.studelites.com/fr/ : http://ec.europa.eu/odr.
ARTICLE 9 : A défaut de résolution amiable, tout litige relatif à la validité, à l'interprétation, à l'exécution, à la non-exécution des présentes conditions générales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la cour d’appel de paris ou du lieu de résidence de l’utilisateur, sauf disposition contraire du droit applicable.
Toute précision relative à l'application des présentes ou toute réclamation liée au Site/à l’Application doit être adressée :
J’aime l’esprit qui règne dans cette résidence à taille humaine. Tout est très bien entretenu.
Je peux tout faire à pied depuis la résidence Cambridge : aller en cours, faire mes courses et continuer à pratiquer mon sport.
Je voulais vivre dans Paris pour être proche de ma fac mais aussi des musées et des lieux culturels.
La résidence Le Capitole est très propre et bien entretenue. Mon studio est dans un état impeccable.
